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Vidéoprotection
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Jeux Olympiques 2024
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Analyses de qualité de l’eau
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Note de frais
Réponse de Mairie - Senlis 60612-01 le .

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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Corrèze le .

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Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Les Allues le .

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Vidéoprotection
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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Gundolsheim le .

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Demande des notes de frais du maire de Brive
Réponse de Mairie - Brive-la-Gaillarde le .

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Liste des logements potentiellement indignes
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Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rognes le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Beauvallon 26042-01 le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Relecq-Kerhuon le .

Saisine CADA en cours