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Réponse de Mairie - Saint-Germain-sur-Sèves le .

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Demande accès document administratif - Contributions consultation décret commande publique
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

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Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

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Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

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Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

Partiellement aboutie

Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

En attente de classement

Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

En attente de classement

Forfait communal
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

Aboutie

notes de frais du maire de Palaiseau
Réponse de Mairie - Palaiseau le .

Aboutie

Données DVF à l'échelle de la Moselle
Réponse de Livre foncier - Thionville le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sainte-Gemme-en-Sancerrois le .

Très en retard

État des indemnités
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .

En attente de classement

Données DVF à l'échelle de la Moselle
Réponse de Livre foncier - Thionville le .

Partiellement aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Partiellement aboutie

Demande accès document administratif - Contributions consultation décret commande publique
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Documents ayant permis d'établir des chiffres mis en avant sur le site de l'UGAP sur « le soutien au PME » et sur « les achats éco-responsables »
Réponse de Union des Groupements d'Achats Publics le .

Aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière et de l'enregistrement (SPF) - Chambéry 2 le .

En attente de classement

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le .

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PIAs / DPIAs liées à FATCA
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

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Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

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