Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 6)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gard le .

En attente de classement

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Martigues le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bouvresse le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lédas-et-Penthiès le .

En retard (plus de 30 jours)

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Haute-Corse le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Somme le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ranchot le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Aube le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chartres le .

Saisine CADA en cours

Demande CADA: La Quadrature du Net
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ambrus le .

Très en retard

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Haute-Corse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cahiers de doléances numérisés

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Guyane le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chuelles le .

Information non détenue