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Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Finistère le .

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Demande de communication des notes de frais du maire de Mont-Saint-Aignan
Réponse de Mairie - Mont-Saint-Aignan le .

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Demande note de frais et rémunération de Zina BOURGUET
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Liste des personnes décédées du cyclone de 1928
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Mairie - Plouvara le .

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Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

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Notes de frais du maire
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Refusé

Notes de frais des élus du département de suresnes
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Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loiret le .

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Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Jouy-en-Josas le .

Aboutie

Information et de mande de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - L'Union le .

Aboutie

Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Pierre-de-Coutances le .

Information non détenue

La liste et le montant par association des subventions accordées aux associations culturelles de Vaucluse par le Ministère de la Culture
Réponse de Ministère de la culture le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Larnaud le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Nantes (dép. 44, 53, 49, 72, 85) le .

Très en retard

Demande de communication de la liste des notes de frais de Mr le Maire
Réponse de Mairie - Belfort le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Beugné le .

Très en retard

Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de la culture le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Trosly-Loire le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Créquy le .

En retard (plus de 30 jours)

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Saint-Jean-le-Vieux 64484-01 le .

Aboutie

Communication des notes de frais de la commune
Réponse de Mairie - Souligné-sous-Ballon le .

En attente de classement