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Qualite pass air
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Appel d'offres relatif aux caméras-piétons
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Aboutie

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Aides à la presse 2019 et 2020
Réponse de Ministère de la culture le .

Aboutie

Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Demande envoyée à Mairie - Crest le .

Très en retard

Etudes réalisée par SNCF Réseau (anciennement Résau Ferré de France) concernant plusieurs projets de transport pour la Région Sud
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Partiellement aboutie

Analyse juridique de la coopération public-public entre le Health Data Hub et le CASD
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Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Partiellement aboutie

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Waiting clarification

Demande de la liste des "lettres réseau"
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Aboutie

Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .

Aboutie

Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
Réponse de Ministère de la Justice le .

Aboutie

Vidéoprotection
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Notes de frais - Adjoints à la ville de Rennes
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