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Barres d'entrées en académie des enseignants lauréats de concours, en 2022
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Information non détenue

Armes déclarées perdues ou volées par les militaires depuis 2000
Message de suivi envoyé à Ministère des Armées le .

Information non détenue

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Réunion le .

Information non détenue

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Aboutie

Schéma triennal de formation, plan annuel de formation établis par le CFJA
Réponse de Conseil d’État le .

Aboutie

Fichiers SIG de zonage du projet de PLUi-H
Demande envoyée à Communauté de communes - Val de l'Eyre le .

Withdrawn by the requester

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - La Haute Somme Combles Péronne Roisel le .

Partiellement aboutie

Documents sur l'abattage d'arbres dans le jardin de la Magalone
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Aboutie

Arrêtés interruptifs de travaux
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Aboutie

Permissions de voiries accordées
Réponse de Métropole de Lyon le .

Waiting clarification

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Aude le .

Partiellement aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Val-de-Marne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Val-de-Marne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

Aboutie

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Poitiers le .

Partiellement aboutie

Types de logements construits dans le cadre des projets ANRU en cours au sein de la MEL
Message de suivi envoyé à Métropole - Européenne de Lille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Assignations et décisions dans le cadre de contentieux locatifs entre 2007 et 2021
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Noyal-Pontivy le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande infos cashback
Réponse de SNCF Réseau le .

Très en retard

échanges entre le ministère et l'interprofession France Bois Forêt
Message de suivi envoyé à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Refusé

organigramme détaillé de l'OFB
Message de suivi envoyé à Office français pour la biodiversirté le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Lille le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Malo le .

Aboutie