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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montazeau le .

Information non détenue

Demande de documents sur la position française sur la loi européenne sur les matières premières critiques
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Convention de partenariat Saint-Denis / Etat sur les caméras de vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)

Grand livre budgétaire 2024, avantages aux associations 2024, audit sécurité et véhicules de la ville
Réponse de Mairie - Douai le .

Partiellement aboutie

Rapport de l'Inspection des services de renseignement sur Tracfin
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Partiellement aboutie

Circulation de trains sans contrôleurs
Réponse de SNCF Voyageurs le .

Refusé

Tarifs intercités et TER
Réponse de SNCF Voyageurs le .

Refusé

Demande de documents concernant le site nordemploi.fr
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

Aboutie

Arrêté municipal concernant la fête de la musique 2025
Réponse de Mairie - Besançon le .

Aboutie

Effectifs d’élèves par niveau et nombre de classes par école – Date d’observation au début du mois d’octobre chaque année
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Dossier d’auto-évaluation de l'IHU Méditerranée Infection
Recours amiable envoyé à Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .

Aboutie

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Tours le .

Partiellement aboutie

Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec JC Decaux
Réponse de Mairie - Anglet le .

Aboutie

Dernière version @docs
Réponse de Ministère de la culture le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Seyne-sur-Mer le .

Aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Bretagne le .

Aboutie

Note de frais du maire
Réponse de Mairie - Pau le .

Aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Partiellement aboutie

Bilan annuel des radars 2018 à 2020
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Reported for administrator attention

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guyane le .

En attente de classement

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Aboutie