Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 11)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mont-Lozère-et-Goulet 48027-05 le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Maulévrier-Sainte-Gertrude le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande d'accès aux listes électorales des communes d'Ispagnac (48320) et Florac-Trois-Rivières (48400)
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Waiting clarification
Documents liés à l'accord JETP de l'Afrique du Sud
Réponse de Agence française de développement (AFD) le .
Refusé
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le .
Partiellement aboutie
Données de verbalisation de stationnement et mise en fourrière
Réponse de Mairie - Niort le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Plancherine le .
En retard (plus de 30 jours)
Fiche de registre et AIPD de « NOVA » et « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .
Aboutie
Rapport de l'Inspection des services de renseignement sur Tracfin
Réponse de Premier ministre le .
Refusé
Liste des structures et services sociaux publics et para-publics en France avec leurs informations détaillées.
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Demande de recours gracieux effectuée
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Oyeu le .
En retard (plus de 30 jours)
Notes de frais
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Saisine CADA en cours