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Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

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Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Deux Rivières le .

Très en retard

Décision motivée de dérogation à l'obligation d'équipement de porte-vélos sur la ligne de car Agen – Villeneuve-sur-Lot
Recours amiable envoyé à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

Information non détenue

Schéma triennal de formation, plan annuel de formation établis par le CFJA
Réponse de Conseil d’État le .

Aboutie

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Conseil départemental - Manche le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Agen le .

Aboutie

Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Décisions d'attribution de la prime C2.
Recours amiable envoyé à INRIA le .

Demande de recours gracieux effectuée

Communication de bulletins de salaires
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Blois le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Puteaux le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Les Vigneaux le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Trémolat le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cercottes le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Castelsarrasin le .

Aboutie

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - Vaison-la-Romaine le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Malo le .

En attente de classement

Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Réponse de Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Pays de la Loire le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-André-des-Eaux 22274-01 le .

Très en retard

Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Orléat le .

En retard (plus de 30 jours)

Analyse juridique de la coopération public-public entre le Health Data Hub et le CASD
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bessèges le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mendionde le .

En retard (plus de 30 jours)