Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 7)

Demande de communication des rapports de conseil municipal 2024 et des remboursements de notes de frais sur les quatre derniers mandats

Réponse de Mairie - Eygurande-et-Gardedeuil le 6 novembre 2025.

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Friesenheim le 16 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Touquin le 30 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Brindas le 20 octobre 2025.

Information non détenue

demande d'accès au rapport des DPD de l'éducation nationale.

Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le 27 février 2023.

Aboutie

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales

Réponse de Mairie - Gamarthe le 13 février 2025.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Mas-Saint-Chély le 11 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Paray-le-Monial le 17 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Bourberain le 27 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Terdeghem le 15 mai 2023.

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Sermaize-les-Bains le 12 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Villemeux-sur-Eure le 2 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Sury-aux-Bois le 10 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Valdallière le 26 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Le Haut-Corlay le 29 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Réquista le 25 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Sauveterre-de-Rouergue le 25 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Esterre le 16 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Fresnes 94034-01 le 22 avril 2024.

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Auzielle le 2 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques

Réponse de Conseil départemental - Hérault le 14 septembre 2023.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Fontaine-lès-Luxeuil le 17 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Monthodon le 7 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - René le 17 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Chadrac le 10 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)