Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 11)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Jarsy le 18 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Farbus le 16 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Artzenheim le 17 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Bannans le 30 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Moustoir-Ac le 15 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Durningen le 16 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saumos le 4 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - La Fontenelle 35113-01 le 19 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Aubigné-Racan le 17 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Lesches le 18 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie déléguée - Saint-Sauveur-de-Flée le 11 mai 2023.

Très en retard

Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement

Réponse de Mairie - Paris le 17 juin 2024.

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Verrières-en-Forez le 10 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Blangy-sur-Bresle le 17 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Lambert-des-Bois le 18 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Compostions du CA et status de l'association des maires pour le civisme ( Numéro RNA : W853004364 )

Réponse de Greffe des associations - Vendée (Les Sables-d'Olonne) le 25 juillet 2025.

Partiellement aboutie

Assignations et décisions dans le cadre de contentieux locatifs entre 2007 et 2021

Message de suivi envoyé à Ministère de la Justice le 22 septembre 2022.

En attente de classement

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le 18 mars 2021.

Withdrawn by the requester

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Sulpice-des-Landes le 4 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Sanctions des personnes au RSA

Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le 18 mars 2021.

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Cissac-Médoc le 3 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Chambon-le-Château le 11 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Dossier d'inscription année 2017-2018

Réponse de ITECOM ART and DESIGN - Paris (Paris 2e Arrondissement) le 20 septembre 2024.

Refusé

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Essonne le 11 décembre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Echanges entre l'ASPIM et la Premier Ministre

Réponse de Premier ministre le 22 mai 2024.

En retard (plus de 30 jours)