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Information non détenue
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Varennes-sur-Seine le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Hardivillers-en-Vexin le .
Erreur lors de l'envoi
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Chapelle-Saint-Luc le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Paul-lès-Dax le .
Aboutie
Communication notes de frais de Mr le Maire.
Réponse de Mairie - Banyuls-sur-Mer le .
Partiellement aboutie
Documents d'arpentage
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Grenoble 2 le .
Envoyée par courrier postal
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villeneuve-lès-Maguelone le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le .
Information non détenue
Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Etablissement Public Territorial Boucle Nord de Seine le .
Erreur lors de l'envoi
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Corbeil-Essonnes le .
Aboutie