Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 4)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Maine-et-Loire le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Haut-Rhin le .

En attente de classement

Notes de frais
Réponse de Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Jura le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bagneux 92007-01 le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montlouis-sur-Loire le .

Aboutie

Consulter les notes de frais de Madame le Maire
Réponse de Mairie - Bagneux 92007-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bruz le .

Aboutie

AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Moyenne et écart type par matière de tous les collégiens en 3e de l'Académie de Paris
Réponse de Rectorat - Académie de Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Refus d'entrée sur le territoire français
Réponse de Préfecture - Pyrénées-Orientales le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Menton le .

Très en retard

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .

Partiellement aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Gers le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vincelles 71580-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Quincy-Voisins le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de documents administratifs afférents à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .

En attente de classement

Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Fos-sur-Mer le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Richerenches le .

Très en retard

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Les Allues le .

En attente de classement

CADA Appel d'offre: 18-141225
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Rapport de l'Inspecteur Santé Sécurité au Travail suite à 3 désaccords sérieux et persistants.
Réponse de INRIA le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Caluire-et-Cuire le .

En attente de réponse