Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 16)
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Vaucluse le .
En attente de classement
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Champtocé-sur-Loire le .
Waiting clarification
Fiche de registre et AIPD du traitement des données à caractère personnel de l'évaluation de l'expérimentation TZNR
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
En attente de classement
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Aicirits-Camou-Suhast le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Tréogat le .
En retard (plus de 30 jours)
Liste des routes interdites aux poids lourds en Seine-Maritime
Réponse de Préfecture de la Seine-Maritime le .
En retard (plus de 30 jours)
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Côte-d'Or le .
Partiellement aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Aubin-d'Arquenay le .
Très en retard
Fiche de registre et AIPD de « NOVA » et « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mosnac 16233-01 le .
Information non détenue