Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 12)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bretenières le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Aisne le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Hérault le .

Aboutie

Cartographie des algorithmes publics
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Arnouville-les-Mantes le .

Très en retard

Coordonnées du propriétaire
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Lille 3 le .

En attente de classement

Projet de recherche sur les créations et rénovations de voirie
Réponse de Mairie - Sevrier le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Labatut 09147-01 le .

Très en retard

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Antilly 57024-01 le .

Très en retard

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Aboutie

Schéma triennal de formation, plan annuel de formation établis par le CFJA
Réponse de Conseil d’État le .

Aboutie

Demande accès document administratif - Contributions consultation décret commande publique
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Effectifs d’élèves par niveau et nombre de classes par école – Date d’observation au début du mois d’octobre chaque année
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Note de frais maire de Cépet
Réponse de Mairie - Cépet le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Amboise le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais Maire
Réponse de Mairie - Neuvic 24309-01 le .

Withdrawn by the requester

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Amilly 45004-01 le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Wattignies le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Garcelles-Secqueville le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Fameck le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Nonancourt le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Roissy-en-Brie le .

Aboutie