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Videosurveillance - CSU Ondaine
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Cadre d’emploi des contractuels Inria
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Consultation des cahiers de doléances qui ont été collectées dans les mairies en 2019
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Tarifs intercités et TER
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Objet: liste détaillée des projets climats financés par l’AFD entre 2015 et 2023
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Cahiers de doléances numérisés
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certificat de dépôt de données brutes de biodiversité de l'étude environnementale du parc EMR de Dunkerque
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Information non détenue

Objet; Demande de communications des documents administratifs relatifs à l'installation de la vidéosurveillance sur la commune
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PSE de l'entreprise Logiplast-TeamTex
Réponse de Ministère du travail le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Waiting clarification

maintien des activités de CMA CGM en Syrie malgré les sanctions
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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Besançon le .

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Proposition de directive européenne sur le devoir de vigilance des entreprises
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

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Demande de communication du dossier de subvention de l'association Quartier du Monde
Réponse de Mairie - Paris le .

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