Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 15)
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .
En attente de classement
Documents relatifs à l'installation d'Infrastructures de Recharge de Véhicule Électrique à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .
Partiellement aboutie
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Somme le .
Aboutie
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Très en retard
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le .
Aboutie
Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Réponse de Syane le .
Partiellement aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Dampierre 39190-01 le .
Très en retard
Documents examinés pour attribuer subvention à la fondation robert schuman
Réponse de Premier ministre le .
Demande de recours gracieux effectuée
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Germain-de-Joux le .
Très en retard
Bilan de l'expérimentation de l'application e-carte vitale
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .
Aboutie
Convention de partenariat Saint-Denis / Etat sur les caméras de vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En retard (plus de 30 jours)
Aides publiques aux promoteurs immobiliers
Réponse de Premier ministre le .
En attente de classement
Demande de notes de frais du maire de la ville de Hyères
Réponse de Trésorerie d'Hyères municipale le .
Aboutie