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Données essentielles des conventions de subvention
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gers le .

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Liste des agents contractuels bénéficiant d’un logement de fonction
Réponse de Métropole de Lyon le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bellegarde 32041-01 le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Guiraud le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .

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