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M.Ribeiro
Réponse de Mairie - Argenteuil le .

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Demande de notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montcarra le .

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Liste des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Béziers le .

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Liste des notes de frais
Réponse de Mairie - Bergheim le .

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Demande notes de frais d'élus et agents publics
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .

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Salaire
Réponse de Présidence de la République le .

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Note de frais mairie de sollies-toucas
Réponse de Mairie - Solliès-Toucas le .

Information non détenue

Demande liste des rues ou le stationnement est interdit par arrété
Réponse de Mairie - Elbeuf le .

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Notes de frais de déplacements du maire
Réponse de Mairie - Sarcelles le .

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Notes de frais de monsieur le Maire Francois-Guy Trébulle
Réponse de Mairie - Verrières-le-Buisson le .

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Frais de Madame la Maire El Hamine Valérie
Réponse de Mairie - Anzin-Saint-Aubin le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Athis-Mons le .

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Demande de notes de frais
Réponse de Mairie - Blois le .

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Note de frais Du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Pierre-des-Corps le .

Withdrawn by the requester

Demande de Notes de Frais
Réponse de Mairie - Colmar le .

Partiellement aboutie

Documents de subvention
Réponse de Mairie - Valençay le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Tsingoni le .

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Données radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Aubière le .

Partiellement aboutie

Mode de remplissage de la retenue du GAEC des Calards à Saint-Paulien.
Réponse de Préfecture de Haute-Loire le .

Demande de recours gracieux effectuée

Note de frais maire de Cépet
Réponse de Mairie - Cépet le .

Aboutie