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Vidéoprotection
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Données essentielles des conventions de subvention
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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
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Demande au titre du CRPA, PARAFE « sortie du territoire », documents en vigueur et consignes opérationnelles relatives aux passeports HKSAR, MSAR, Taïwan et BN(O)
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Demande de communication relative à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Épinay-sous-Sénart le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pays de Pontchâteau Saint Gildas des Bois le .

Information non détenue

Coordonnées du propriétaire
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Lille 3 le .

En attente de classement

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des dépenses effectuer par la Mairie de Bourseville
Réponse de Mairie - Bourseville le .

Partiellement aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .

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Contenus pédagogiques - Ma classe à la maison
Réponse de Centre national d'éducation à distance le .

Refusé

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Jura le .

Information non détenue

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Préfecture - Cantal le .

Refusé

Les orthophotoplans de la campagne 2016
Réponse de Syndicat Intercommunal du Bassin d’Arcachon le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montlouis-sur-Loire le .

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Réponses à l'appel à projet France 2030 pour le développement “des communs numériques dans le domaine des IA génératives”
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Morschwiller-le-Bas le .

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