Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 11)
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Isère le .
En attente de classement
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Dordogne le .
En attente de classement
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .
Aboutie
Liste des notes de frais Maire de Chartres
Réponse de Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .
En attente de classement
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Nièvre le .
En attente de classement
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .
En attente de classement
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Charente le .
Information non détenue
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Brée-les-Bains le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le .
Aboutie
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Haute-Corse le .
Demande de recours gracieux effectuée
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Germain-des-Bois 18212-01 le .
Très en retard
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .
Aboutie
Communication d'un diagnostic archéologique réalisé par le service archéologique de la Ville de Lyon
Réponse de Ministère de la culture le .
Partiellement aboutie