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Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

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Liste des plaques en l'honneur des déportés
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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
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Données essentielles des conventions de subvention
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Notes de frais - Maire
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Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Val de Marne le .

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Logement social
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Ille-et-Vilaine le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Recoux le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Préfecture - Ardèche le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villeneuvette le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais de Monsieur Mathieu Hazouard, adjoint au maire chargé des sports
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Haut-Rhin le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Meurthe-et-Moselle le .

En attente de classement

Feuille de route de l'identité numérique régalienne
Réponse de Premier ministre le .

Information non détenue

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Châtenet-en-Dognon le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Laval-Morency le .

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