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Publication du Plan de Corps de Rue Simplifié au format vecteur
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

Refusé

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vildé-Guingalan le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Vasteville le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Convention relative au dépôt des archives de Troyes Champagne Métropole aux Archives départementales de l'Aube
Réponse de Mairie - Troyes le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Loire le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Saône le .

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Appel d'offres relatif aux caméras-piétons
Réponse de Service de l’achat de l’innovation et de la logistique du ministère de l’intérieur le .

Aboutie

Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de la culture le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Métropole - Européenne de Lille le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Budling le .

Très en retard

Détenteurs de la dette publique
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Information non détenue

Cadre d’emploi des contractuels Inria
Réponse de INRIA le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Marcel-d'Urfé le .

En retard (plus de 30 jours)

Budget de l'université
Réponse de Université Clermont Auvergne le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture d'Indre-et-Loire le .

Demande de recours gracieux effectuée

Résultats d'analyses des cadavres de sangliers
Demande envoyée à Préfecture - Côtes-d'Armor le .

En retard (plus de 30 jours)

Je souhaite connaître les notes de frais du maire et des élus de la commune de Traînou
Réponse de Mairie - Traînou le .

Withdrawn by the requester

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Arenthon le .

Aboutie

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Travaux du comité stratégique des données de santé
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

En retard (plus de 30 jours)

Aides publiques aux promoteurs immobiliers
Réponse de Premier ministre le .

En attente de classement

Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Syndicat intercommunal des eaux du Fay Alba la Romaine - Saint Thomé - Valvignères le .

Partiellement aboutie

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .

Partiellement aboutie