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Réponse de Communauté d'agglomération - Agen le .

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Dossier de subvention "Aménagement de la Mézeozen et prolongation de la vélo-route. Tranche 1" DETR 2023
Réponse de Préfecture du Finistère le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
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Licence Tabac / Bara Farid
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Instructions Réseaux
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Notes de frais de Monsieur Le Maire, du Directeur de Cabinet et du DGS
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Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux financements de GUADAV et Initiative France Victimes Guadeloupe
Réponse de Préfecture - Guadeloupe le .

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Note de frais des dirigeants de l Agglomération de Maubeuge Val de sambre
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Notes de frais du Maire, Délibérations et Subventions
Réponse de Communauté de communes - Pays de Mortagne au Perche le .

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Note de frais de la présidente de région Réunion
Réponse de Conseil régional - Réunion le .

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Demande bulletin de salaire
Réponse de Mairie - Saint-Philippe le .

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Échanges entre la BOUYGUES IMMOBILIER et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Brielles le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bridoré le .

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Nom des détenteurs de la dette publique
Réponse de Cour des comptes le .

Refusé

Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Anglet le .

Aboutie

Échanges entre FÉDÉRATION FRANÇAISE DU BÂTIMENT et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande d'accès à des documents administratifs sur la vidéosurveillance et la sécurité municipale à Chartres
Réponse de Mairie - Chartres le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Hilaire-de-Lusignan le .

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Échanges entre CDC HABITAT et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

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Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

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