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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Aboutie

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Demande de Communication de Documents Administratifs - Postes de Secours pour Monumental Tour et Festivités du 14 Juillet
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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
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Aboutie

Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
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Aboutie

Circulation de trains sans contrôleurs
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Refusé

Notes de frais
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Cahiers de doléances numérisés
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Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
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Aboutie

Documents de marché public
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Cahiers de doléances numérisés
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Doubs le .

Information non détenue

Données de verbalisation EDPM par années
Réponse de Mairie - Aubière le .

Aboutie