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Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

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Contrats et inventaires eau assainissement.
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Réponse de Mairie - Bertrange le .

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Réponse de Mairie - Seclin le .

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Notes de frais - mairie de Taissy
Réponse de Mairie - Taissy le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Les Tourailles le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Taillebois le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Aboutie

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Saône Doubs Bresse le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Troyes le .

Aboutie