Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 4)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Drincham le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Tancarville le .

Waiting clarification

Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.
Réponse de Rennes Métropole le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Canté le .

Très en retard

Documents liés à l'accord JETP de l'Afrique du Sud
Réponse de Agence française de développement (AFD) le .

Refusé

Documents relatifs à l'installation de panneaux publicitaires à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Busserolles le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

PSE chez Lapeyre
Réponse de Ministère du travail le .

Saisine CADA en cours

Notes de service et circulaires sur le Programme National pour l'Alimentation
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lédas-et-Penthiès le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Damelevières le .

En retard (plus de 30 jours)

Livrables marché 2011 révision générale des politiques publiques
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net: demande CADA projets datamining contrôle
Réponse de Pôle Emploi le .

Refusé

Demande accès document administratif - Documents lobbying GRDF
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Refusé

Demande accès document administratif - Documents lobbying France GAZ
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Refusé

Proposition de directive européenne sur le devoir de vigilance des entreprises
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Convention d'occupation temporaire du domaine public
Réponse de Mairie - Suresnes le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Chapelle-Palluau le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Butteaux le .

Très en retard

Bilan de flashs et verbalisations des radars automatiques de 2023 à 2024
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Friesen le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'accès aux listes électorales des communes d'Ispagnac (48320) et Florac-Trois-Rivières (48400)
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Waiting clarification

PSE de l'entreprise Logiplast-TeamTex
Réponse de Ministère du travail le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Christophe-la-Grotte le .

Très en retard