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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Courbouzon 41066-01 le .

Très en retard

Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Monsieur le Maire Vincent Scattolin
Réponse de Mairie - Divonne-les-Bains le .

En retard (plus de 30 jours)

Échanges entre ASPIM et le Ministère de l'économie et des finances
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Bilan de l'expérimentation de l'application e-carte vitale
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

Aboutie

Échanges entre ASPIM et le la transition écologique / du logement / de la ville
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Seine-et-Marne le .

Très en retard

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Syndicat Mixte d'Energie du département des Bouches-du-Rhône le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Monteux le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Très en retard

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée général privé ORT Daniel Mayer (Montreuil) le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Nieulle-sur-Seudre le .

Très en retard

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

En retard (plus de 30 jours)

Notices et plans du Parking de la Place des Marchands d'Oublies à Pessac
Réponse de Métropole - Bordeaux le .

Aboutie

Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur le Cantal de 2021 à 2024
Réponse de Préfecture - Cantal le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Morlaix le .

Aboutie

Coût du Potager sur la place de la Gare de Strasbourg (printemps 2024)
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Bobigny le .

Aboutie

Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .

Erreur lors de l'envoi

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montigny-le-Bretonneux le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Tarentaise le .

Waiting clarification

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Parthenay-de-Bretagne le .

En retard (plus de 30 jours)

Pensions retraite anciens collaborateurs nazis
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Étaples-sur-mer le .

Waiting clarification

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Aube le .

Information non détenue

Informations liées aux travaux publics, aux interventions "à proximité des réseaux"
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

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