Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 11)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Pons-de-Thomières le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Marcel-d'Urfé le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Weinbourg le .
En retard (plus de 30 jours)
Demandes de FPS (Forfait Post Stationnement) contestées par RAPO puis devant la CCSP
Réponse de Mairie - Paris le .
Partiellement aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Heudicourt 27333-01 le .
Très en retard
Cartographie et données attributaires des supports du réseau de distribution électrique
Réponse de Territoire d'Energie Mayenne le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Bonne le .
Partiellement aboutie
Notes de frais
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Saisine CADA en cours
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Martin-d'Hères le .
Aboutie
Liste des documents portant sur IGEDD/MRAe Bretagne
Partiellement aboutie
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Vovray-en-Bornes le .
En attente de classement
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .
Aboutie