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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques d'Auch-Mirande (SIE AUCH-MIRANDE) le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service universitaire d'information et d'orientation (SUIO) - Université Paris - Paris Sorbonne - Secteur lettres et civilisations le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Territoire de Belfort le .

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Demande de communication de document administratif relatif à l'appel d'offre du 15-01-2020 relatif à la mise en oeuvre et délivrance d'une certification en anglais pour des étudiants
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loiret le .

Partiellement aboutie

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Bayeux le .

Information non détenue

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Reims le .

Très en retard

Grand livre budgétaire 2024, avantages aux associations 2024, audit sécurité et véhicules de la ville
Réponse de Mairie - Douai le .

Partiellement aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Jean-Cap-Ferrat le .

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Notes de frais du du président de la CA Évreux Portes de Normandie
Réponse de Communauté d'agglomération - Evreux Portes de Normandie le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Julien-d'Ance le .

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Notes de frais
Réponse de Mairie - Antrain le .

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Notes de Frais
Réponse de Mairie - Grandcamp-Maisy le .

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Demande note de frais
Réponse de Mairie - Tourves le .

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Demande suivis note de frais
Réponse de Mairie - Moult-Chicheboville le .

En retard (plus de 30 jours)

Communication sur les notes de frais
Réponse de Mairie - Douchy-les-Mines le .

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Bail emphytéotique
Réponse de Mairie - Trigance le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais de madame la maire
Réponse de Mairie - Champagney 70120-01 le .

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Demande note de frais du maire de Repentigny
Réponse de Mairie - Repentigny le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de documents administratifs
Réponse de Communauté de communes - Le Tonnerrois en Bourgogne le .

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convocation JAC Pour OLIVIER Manora
Réponse de Centre du service national - Jarry (Guadeloupe) le .

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Attestation état de service militaire (04/1982)
Réponse de Centre du service national - Fort-de-France (Martinique) le .

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Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Saint-Sixt le .

Aboutie