Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 6)
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .
En retard (plus de 30 jours)
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .
Aboutie
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de classement
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Cantal le .
Très en retard
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Castelsarrasin le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villeneuve-la-Garenne le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Greta - Loire - Antenne de Roanne le .
Erreur lors de l'envoi
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Greta - Loiret le .
Erreur lors de l'envoi
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Partiellement aboutie
Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée Torat Emet (Sarcelles) le .
Erreur lors de l'envoi
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Valenciennes Métropole le .
Très en retard
Demande des Comptes administratifs 2022, 2023 et 2024 de la Commune et des ses budgets annexes.
Réponse de Mairie - Los Masos le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Collectivité territoriale de Corse le .
Très en retard