Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 12)

Notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Colombes le .

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Verbalisations des infractions au code de la route
Réponse de Mairie - Oullins le .

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Demande de communications des documents administratifs relatifs à l'installation de caméras de surveillance.
Réponse de Mairie - Brumath le .

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Je sollicite auprès de vous la communication des documents suivants notes de frais des élus dont monsieur le maire.
Réponse de Mairie - Colombes le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Villejuif le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Colombes le .

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Note de frais Maire
Réponse de Mairie - Cavaillon le .

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Notes de frais
Réponse de Mairie - Schœlcher le .

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Données Immigration en 2022
Réponse de Préfecture - Pyrénées-Orientales le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Ormesson-sur-Marne le .

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Demande de communication des notes de frais et frais de représentation du maire d’Aubervilliers
Réponse de Mairie - Aubervilliers le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Colombes le .

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Demande de notes de frais
Réponse de Mairie - Aubervilliers le .

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Protection des sources d'eau potable
Réponse de Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vélizy-Villacoublay le .

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Notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Mamoudzou le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Fons le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Médard-en-Jalles le .

Aboutie

Note de frais
Réponse de Mairie - Chassieu le .

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M.Ribeiro
Réponse de Mairie - Argenteuil le .

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Liste des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Béziers le .

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Liste des caméras de vidéosurveillance
Réponse de Mairie - Liévin le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais de monsieur le Maire Francois-Guy Trébulle
Réponse de Mairie - Verrières-le-Buisson le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Athis-Mons le .

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Notes de frais de déplacements du maire
Réponse de Mairie - Sarcelles le .

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