Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 13)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Monts le .

En attente de classement

Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur le Cantal de 2021 à 2024
Réponse de Préfecture - Cantal le .

Refusé

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .

Partiellement aboutie

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vitrolles 13117-01 le .

Partiellement aboutie

Recouvrement de la créance de l'association les Amis du Musée Subaquatique
Réponse de Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Somme le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de Paris le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Pontoise le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Martin-de-Crau le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Martin-de-Crau le .

Aboutie

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Saint-Martin-de-Crau le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Saint-Martin-de-Crau le .

En retard (plus de 30 jours)

Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Saint-Martin-de-Crau le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Saint-Martin-de-Crau le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Saint-Martin-de-Crau le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Saint-Martin-de-Crau le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Liffré Cormier Communauté le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Ancenis-Saint-Géréon le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de frais, frais de bouche, de représentation et de réception
Réponse de Université Côte d'Azur le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Jouy-en-Josas le .

Waiting clarification

Rapport des experts réalisé le 30/06/2023 attestant de la nécessité d'abattre en urgence les 4 arbres Paulownias de la place Laurent-Terzieff-et-Pascale-de-Boysson, 75006 Paris.
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

frais et dépenses du Président et frais et dépenses du cabinet du Président de la CCI Marseille
Réponse de Chambre de commerce et d'industrie (CCI) - Marseille le .

En retard (plus de 30 jours)