Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 2)

Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .

Aboutie

Demande de communication de la communication sur les enjeux posés par l’informatique en nuage (« cloud computing »):
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Orcines le .

Aboutie

Délégation de service public du réseau Vikibus et données de transport associées
Réponse de Communauté de communes - Yvetot Normandie le .

Aboutie

Verbatim des seances du conseil municipal de RENNES (de DEC2023 à CE JOUR)
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Argancy le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Nazaire-les-Eymes le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Teillet le .

Waiting clarification

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Reichstett le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cucq le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ancinnes le .

Très en retard

Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Aboutie

Demande CADA LQDN: programmes datamining
Réponse de URSSAF le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sevrey le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Vernouillet 78643-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Frais de Mandat - Maire
Réponse de Mairie - Plougourvest le .

En attente de classement

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Vediaud
Réponse de Mairie - Urrugne le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Loire-Authion le .

Aboutie

Demande infos cashback
Réponse de SNCF Réseau le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villar-Saint-Pancrace le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Auray le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Penvénan le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Viesly le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Nancy le .

En attente de classement

Code des communications électroniques européen (CCEE)
Réponse de Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) le .

Information non détenue