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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rochy-Condé le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Étaples-sur-mer le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Tamerville le .

Refusé

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée Saint-Martin de France (Pontoise) le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Aubin 10334-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Naucelle le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Peypin le .

Très en retard

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Réponse de Mairie - Lesneven le .

Très en retard

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Réponse de Mairie - Beaugas le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lagruère le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction régionale des douanes - Centre-Val de Loire le .

Très en retard

Objet: détails sur plusieurs projets climats financés par l’AFD en Turquie
Réponse de Agence française de développement (AFD) le .

Refusé

Comptes administratifs de la Région Auvergne-Rhone-Alpes
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Etudes réalisée par SNCF Réseau (anciennement Résau Ferré de France) concernant plusieurs projets de transport pour la Région Sud
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Partiellement aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Saint-Sauveur-de-Peyre le .

Très en retard

demande verbalisations Police municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Arnage le .

En retard (plus de 30 jours)

demande de communication des documents relatifs au Point d’information concernant la législation sur la protection des données au Royaume-Uni
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lapenche le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mours-Saint-Eusèbe le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saubrigues le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Charnay 25126-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Flamengrie 59232-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Plassac 33325-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Escombres-et-le-Chesnois le .

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