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Réponse de Mairie - Audierne le .

Très en retard

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Adam-les-Passavant le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Noyal-Pontivy le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Génelard le .

Très en retard

Délégation de service public du réseau Vikibus et données de transport associées
Réponse de Communauté de communes - Yvetot Normandie le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Cellier le .

Information non détenue

Demande de frais du maire et adjoint.
Réponse de Mairie - Crécy-en-Ponthieu le .

Refusé

Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Communication de bulletins de salaires
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Blois le .

Saisine CADA en cours

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Conseil départemental - Manche le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Hilaire-de-Chaléons le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lataule le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Clayes-sous-Bois le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Tille et Venelle le .

Très en retard

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Haute-Corse le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents ayant permis d'établir des chiffres mis en avant sur le site de l'UGAP sur « le soutien au PME » et sur « les achats éco-responsables »
Réponse de Union des Groupements d'Achats Publics le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Santranges le .

Information non détenue

CA/CFU : données financières 2016 à 2022
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .

En retard (plus de 30 jours)

Avis conformes du directeur interministériel du numérique
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Thiais le .

Aboutie

Demande des documents relatifs aux nouvelles règles applicables à la rétroactivité du droit à la Complémentaire santé solidaire (C2S) en cas d’hospitalisation
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Moussy 95438-01 le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Châtillon 92320 le .

Aboutie