Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 20)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pierrefitte-sur-Seine le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Gentilly le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vron le .

Très en retard

Convention de partenariat Saint-Denis / Etat sur les caméras de vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)

Échanges entre les COOP’HLM et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données des contrôles routiers et des verbalisations pour les années 2021 à 2025
Réponse de Préfecture - Ille-et-Vilaine le .

Refusé

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Somme le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Argancy le .

Très en retard

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Yvelines le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Valbonne le .

Aboutie

Demande le la liste des DDEN des Bouches-du-Rhône
Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

Très en retard

Demande de documents (activité contentieuse de la Caisse)
Réponse de Caisse d'allocations familiales du Rhône le .

Information non détenue

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Refusé

Compte-rendu de réunion avec France Datacenter
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Orens-de-Gameville le .

Aboutie

Demande informations de verbalisation : Houssen
Réponse de Mairie - Houssen le .

En retard (plus de 30 jours)

Matériel roulant exploité par SNCF Voyageurs dans le cadre des délégations de service public
Réponse de SNCF Voyageurs le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Meuse le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .

Aboutie

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Boulazac Isle Manoire le .

Aboutie

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

Partiellement aboutie

Échanges entre le ministère et Arkema
Message de suivi envoyé à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Élancourt le .

En retard (plus de 30 jours)