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Cahiers de doléances numérisés
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Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
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Etudes réalisée par SNCF Réseau (anciennement Résau Ferré de France) concernant plusieurs projets de transport pour la Région Sud
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Etat des indemnités
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État des indemnités
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Réponse de Mairie - Gennevilliers le .

Saisine CADA en cours

Listes actualisées des associations agréées et habilitées (articles L. 141-1 et L. 141-3)
Réponse de Greffe des associations - Var (Draguignan) le .

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
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