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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .
Partiellement aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Ouen-le-Mauger le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Martin-Laguépie le .
Très en retard
Refus d'entrée sur le territoire français
Réponse de Préfecture - Pyrénées-Orientales le .
Très en retard
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Hilaire-de-Riez le .
Aboutie
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Habère-Poche le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Pierre-de-Coutances le .
Information non détenue
Demande de documents administratifs concernant les équipes pluridisciplinaires et le RSA
Réponse de Métropole de Lyon le .
En retard (plus de 30 jours)
Documents examinés pour attribuer subvention à la fondation robert schuman
Réponse de Premier ministre le .
Demande de recours gracieux effectuée
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Châtillon 92320 le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Hauterive 89200-01 le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Martial 15199-01 le .
Très en retard