Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 17)
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chevigny-Saint-Sauveur le .
Saisine CADA en cours
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Mondonville-Saint-Jean le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bouffémont le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Carnoux-en-Provence le .
Erreur lors de l'envoi
Notes de frais de monsieur le Maire Francois-Guy Trébulle
Réponse de Mairie - Verrières-le-Buisson le .
En retard (plus de 30 jours)
Notes de frais du maire de Saint-Juéry entre juin 2020 et octobre 2025.
Réponse de Mairie - Saint-Juéry 81257-01 le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Athis-Mons le .
En retard (plus de 30 jours)
Notes de frais - Maire de Nevers
Réponse de Mairie - Nevers le .
Demande de recours gracieux effectuée
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Communauté d'agglomération - Boulonnais le .
En retard (plus de 30 jours)
Comptes administratifs de la Communauté de Communes Val de Drôme
Réponse de Communauté de communes - Val de Drôme le .
Très en retard
Notes de frais du Président de la Communauté de Communes
Réponse de Communauté de communes - Montfort communauté le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay le .
Très en retard