Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 12)
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .
En attente de classement
PIAs / DPIAs liées à FATCA
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ambazac le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de documents administratifs afférents à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .
En attente de classement
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Châtenay-sur-Seine le .
En retard (plus de 30 jours)
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Grenoble le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lutter le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montgaillard 47176-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lupiac le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sainte-Agnès 06113-01 le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Grandchamp-des-Fontaines le .
Information non détenue
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Le Havre le .
En retard (plus de 30 jours)