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Réponse de INRIA le .

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Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Données de radars
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Saisine CADA en cours

Demande de notes de frais
Réponse de Communauté de communes - sources du lac d'Annecy le .

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Demande de communication du PV du Comité d'Etude de Projet du 15/04/2025 et des pièces présentées aux membres présents.
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

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Enquête soutenue par Free Press Unlimited : Informations sur les migrants, les réfugiés, la violence basée sur le genre et les politiques étatiques
Réponse de Institut national de la statistique et des études économiques le .

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Procès verbaux des discussions tenues pendant le Varenne agricole de l’eau et de l’adaptation au changement climatique
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Aboutie

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Réponse de Centre des monuments nationaux (CMN) le .

Aboutie

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Réponse de Ministère du travail le .

Aboutie

Demande d’accès à documents administratifs
Réponse de Premier ministre le .

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Demande d’accès à documents administratifs
Réponse de Premier ministre le .

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Demande d’accès à documents administratifs
Réponse de Premier ministre le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montigny-en-Gohelle le .

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Documents légaux et statistiques concernant l'Avenue du Rhin et les données de circulation
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Roche-la-Molière le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lingolsheim le .

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Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Métropole de Lyon le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bezons le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Rocquencourt le .

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Note de frais maire de Cépet
Réponse de Mairie - Cépet le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Betton le .

Aboutie

Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

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Demande d’accès à documents administratifs
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Orsay le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Var le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Meudon le .

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