Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 6)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Garonne le .

En attente de classement

Commission de vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Calvados le .

En retard (plus de 30 jours)

Ensemble des pièces du contrat de concession de la commune avec Attria
Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Pée-sur-Nivelle le .

Partiellement aboutie

Pensions retraite anciens collaborateurs nazis
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Val-d'Oise le .

Demande de recours gracieux effectuée

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-d'Oise le .

Demande de recours gracieux effectuée

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Val-d'Oise le .

Très en retard

Saisine d'expulsion
Réponse de Préfecture - Val-d'Oise le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Calvados le .

Très en retard

Aides à la presse 2019 et 2020
Réponse de Ministère de la culture le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Morschwiller-le-Bas le .

En attente de classement

Notes de frais Maire
Réponse de Mairie - Neuvic 24309-01 le .

Withdrawn by the requester

Note de frais maire
Réponse de Mairie - Puymoyen le .

Information non détenue

Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .

Partiellement aboutie

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Calvados le .

Information non détenue