Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 12)

Examen probatoire DEA-AMM du 6 mai 2025 (Croix de Bauzon)
Réponse de Ministère des sports le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vif le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Larnaud le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rochefort-sur-Loire le .

Très en retard

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Vediaud
Réponse de Mairie - Urrugne le .

Partiellement aboutie

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Reichstett le .

Information non détenue

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Ardèche le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Castelsarrasin le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Graval le .

Très en retard

Demande de communication de documents administratifs – contrat de location ou bail communal
Réponse de Mairie - Boisgervilly le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Liffol-le-Petit le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Gradignan le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chevincourt le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs 2018 à 2024
Réponse de Mairie - Agde le .

En retard (plus de 30 jours)

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Syndicat intercommunal d'énergie du département de l'Aveyron le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Nancy le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Thoux le .

Très en retard

Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brissac Loire Aubance le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Monts le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lenoncourt le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Durmignat le .

Information non détenue

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Nantes le .

Saisine CADA en cours

Liste des frais de Monsieur le Maire
Réponse de Mairie - Mansle le .

En attente de classement