Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 18)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Poissy le .

En attente de classement

Demande de rapport de mission

Information non détenue

Echange avec l'entreprise Clearview
Réponse de Ministère de la Justice le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Calvados le .

Information non détenue

Fichier des bureaux de vote
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Loire le .

Refusé

Aides à la presse 2019 et 2020
Réponse de Ministère de la culture le .

Aboutie

Frais - Maire et adjoints
Demande envoyée à Mairie - Longwy le .

En retard (plus de 30 jours)

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Vediaud
Demande envoyée à Mairie - Hendaye. Commentée le .

Aboutie

Notes de frais du maire de Marseille
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

nombre et liste des comptes bloqués par le compte @Elisabeth_Borne
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Envoyée par courrier postal

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Thonon Agglomération le .

En attente de classement