Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 18)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Briance Combade le .
Très en retard
Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
En retard (plus de 30 jours)
Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Très en retard
l’algorithme IAlim
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
En attente de classement
Détails des lauréats du Fonds hydraulique
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
Partiellement aboutie
Demande d'information sur la maladie des mille chancres du noyer
Réponse de Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes le .
Information non détenue
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .
En attente de classement
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .
Aboutie
Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .
En attente de classement
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Sablé-sur-Sarthe le .
Aboutie