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Fiche de registre et AIPD de « NOVA » et « IODAS »
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Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Vincent-de-Tyrosse le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Hilaire-de-Riez le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

Aboutie

Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.
Réponse de Rennes Métropole le .

Aboutie

Avis conformes du directeur interministériel du numérique
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .

Partiellement aboutie

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Listes des arbres gérés par la ville
Réponse de Mairie - Champigny-sur-Marne le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des actions ayant été faites pour contrer les enseignes commerciales ne respectant pas le PLU
Réponse de Mairie - Lyon - 7e arrondissement le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chelun le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Kœnigsmacker le .

Très en retard

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Aboutie

Consultations pour la fermeture des lignes de Feugarolles à Condom et de Penne -d'Agenais à Villeneuve-sur-Lot (suite)
Message de suivi envoyé à SNCF Réseau le .

Aboutie

Code des communications électroniques européen (CCEE)
Réponse de Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) le .

Information non détenue

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture des Vosges le .

Partiellement aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Ardèche le .

Partiellement aboutie

Demande de la liste des "lettres réseau"
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Aboutie

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Istres le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Haute-Saône le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Fresnes 89183-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Agnan 81236-01 le .

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