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Réponse de Mairie - Argenteuil le .

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Réponse de Mairie - Noidans-lès-Vesoul le .

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Réponse de Préfecture - Pyrénées-Orientales le .

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Réponse de Mairie - Hillion le .

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Réponse de Mairie - Longeville-lès-Saint-Avold le .

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Réponse de Mairie - Noidans-lès-Vesoul le .

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Réponse de Mairie - Vallons-de-l'Erdre le .

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Protection des sources d'eau potable
Réponse de Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence le .

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Réponse de Mairie - Vallons-de-l'Erdre le .

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Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Puy-de-Dôme le .

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Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Iteuil le .

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Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Sarthe le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Ardenne Rives de Meuse le .

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Listes actualisées des associations agréées et habilitées (articles L. 141-1 et L. 141-3)
Réponse de Greffe des associations - Var (Draguignan) le .

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Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Haute-Loire le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Brigade de gendarmerie - Savenay le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction départementale des territoires (DDT) - Hautes-Alpes le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service universitaire d'information et d'orientation (SUIO) - Université Dijon - Bourgogne le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Antenne juridique et de médiation de Bruay-la-Buissière le .

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