Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 5)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service universitaire d'information et d'orientation (SUIO) - Université Paris 5 - Paris Descartes le .

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Echange entre la Fédération Bancaire Français et la Présidence de la République
Réponse de Présidence de la République le .

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Demande de documents
Réponse de Mairie - Liévin le .

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échanges entre la Présidence et DCI en 2023
Réponse de Présidence de la République le .

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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Bora-Bora le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - La Valette-du-Var le .

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M.Ribeiro
Réponse de Mairie - Argenteuil le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande notes de frais d'élus et agents publics
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande liste des rues ou le stationnement est interdit par arrété
Réponse de Mairie - Elbeuf le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais de monsieur le Maire Francois-Guy Trébulle
Réponse de Mairie - Verrières-le-Buisson le .

En retard (plus de 30 jours)

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Osthoffen le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Athis-Mons le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de notes de frais
Réponse de Mairie - Blois le .

En retard (plus de 30 jours)

Nombre de verbalisation refus de priorite pietons
Réponse de Préfecture de police de Paris - Bureau des permis de conduire le .

Reported for administrator attention

nombre de verbalisation de véhicules dans les SAS vélos
Réponse de Préfecture de police de Paris - Bureau des permis de conduire le .

Très en retard

Documents de subvention
Réponse de Mairie - Valençay le .

En retard (plus de 30 jours)

Mode de remplissage de la retenue du GAEC des Calards à Saint-Paulien.
Réponse de Préfecture de Haute-Loire le .

Demande de recours gracieux effectuée

Statistiques verbalisation
Réponse de Préfecture - Gironde le .

Partiellement aboutie

Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Communauté de communes - Pays Ribéracois le .

En attente de classement

Notes de frais - Maire de Nevers
Réponse de Mairie - Nevers le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données de verbalisation et de contrôles des automobilistes/cyclistes/trotinettes
Réponse de Préfecture - Ille-et-Vilaine le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bayeux le .

Aboutie

Notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montélimar le .

Withdrawn by the requester

Droit d’accès à l’information
Réponse de Mairie - Montluçon le .

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