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Note de frais du Maire
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ranchot le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Rapport de la dernière commission de sécurité
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Cahiers de doléances numérisés
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Territoire de Belfort le .

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Subventions accordées pas la mairie de 2012 à 2019
Réponse de Mairie - Fréjus le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Bolbec le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Roquebillière le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
Réponse de Premier ministre le .

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Demandes de FPS (Forfait Post Stationnement) contestées par RAPO puis devant la CCSP
Réponse de Mairie - Paris le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Nonancourt le .

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Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
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Ressources du Service protection des données du CNRS
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Acces aux archives en Ligne ; Sélection de la commune Impossible
Réponse de Archives départementales de l’Eure le .

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